La Communauté de Communes du Territoire du Beaurepaire

La CCTB est un établissement public qui regroupe les 15 communes suivantes :

  • Beaurepaire
  • Bellegarde-Poussieu
  • Chalon
  • Cour-et-Buis
  • Jarcieu
  • Moissieu-sur-Dolon
  • Monsteroux-Milieu
  • Montseveroux
  • Pact
  • Pisieu
  • Pommier-de-Beaurepaire
  • Primarette
  • Revel-Tourdan
  • Saint-Barthélémy
  • Saint-Julien-de-l'Herms

Elle a de nombreuses compétences comme les activités économiques, la collecte des déchets, la défense incendie, l'action sociale enfance-jeunesse, l'enseignement musical, et beaucoup d'autres...

Trois élus Jarcieurois représentent notre commune à la Communauté de Communes (deux titulaires et un suppléant) : Patrick DURAND, Jacqueline HUGONNARD et Jean-Luc MERMET.

Le Bureau

  • Le Président : il est l’organe exécutif de la Communauté, à ce titre :
    • il prépare et exécute les délibérations du Conseil,
    • il ordonne les dépenses et prescrit l’exécution des recettes,
    • il est seul chargé de l’administration,
    • il est le chef des services que la Communauté a créé,
    • il représente en justice la Communauté,
    • il convoque les membres de l’organe délibérant.
  • Le Bureau : Il est composé du Président, de 10 vice-présidents et de 5 membres du bureau. Il examine les propositions des Commissions qui sont ensuite présentées en Conseil Communautaire pour décision ou renvoyées en Commission.

Le Conseil Communautaire

En plus des membres du bureau, la Communauté est administrée par un Conseil. Il se compose de 35 délégués titulaires et 5 délégués suppléants élus par chaque conseil municipal des communes membres. Réuni une fois par mois, il règle par ses délibérations les affaires qui sont de la compétence de la Communauté.


Les Commissions

Composées de Conseillers Communautaires ou de Conseillers Municipaux, elles sont présidées par un vice-président de la Communauté chargé de réunir et d’animer sa Commission. Chaque commission propose au Bureau des actions dans son domaine de compétence.

  • Elles sont au nombre de 13 :
    • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : resp. Gerard BECT
    • HABITAT - LOGEMENT - SCOT : resp. Claude NICAISE
    • ENVIRONNEMENT : resp. Claude NICAISE
    • VOIRIE INTERCOMMUNALE : resp. Christian FANJAT
    • FINANCES : resp. Philippe MIGNOT
    • PETITE ENFANCE-ENFANCE-JEUNESSE : resp. Angéline APPRIEUX
    • ENSEIGNEMENT MUSCIAL : resp. Patrick DURAND
    • BATIMENTS - DEFENSE INCENDIE : resp. Jean-Paul MONTAGNIER
    • EQUIPEMENTS SPORTIFS : resp. Patrick DURAND
    • NOUVELLES TECHNOLOGIES - SIG : resp. Elisabeth TYRODE
    • CULTURE & PATRIMOINE : resp. Sylvie DEZARNAUD
    • TOURISME-CAMPING : resp. Mireille BOUVIER
    • COMMUNICATION : resp. Elisabeth TYRODE